Organiser des activités, sorties ou événements fait partie intégrante de la vie associative mais chaque initiative engage la responsabilité de l’association, de ses dirigeants et de ses bénévoles. Pour vous permettre d’agir sereinement, Générations Mouvement a négocié avec Groupama un contrat d’assurance complet et adapté aux besoins des associations : Cohésion Arcange. Ce contrat, pensé pour les associations du Mouvement, inclus dans la cotisation, garantit un cadre juridique solide pour l’ensemble de vos projets associatifs.
Une couverture complète
de la vie associative
La vie associative comporte de nombreuses responsabilités. Pour y faire face sereinement, le contrat Cohésion Arcange offre une protection complète, adaptée aux activités, aux locaux et aux biens de l’association.
La vie associative comporte de nombreuses responsabilités. Pour y faire face sereinement, le contrat Cohésion Arcange offre une protection complète, adaptée aux activités, aux locaux et aux biens de l’association.
Le responsabilité civile associative couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de la vie associative (réunions, activités, sorties, événements), tout en protégeant l’association, personne morale, ses dirigeants, ses adhérents, ses bénévoles occasionnels et son éventuel personnel salarié. La garantie s’étend également aux risques liés à l’occupation d’immeubles.
En cas de sinistre comme un incendie ou un dégât des eaux, l’assurance association Arcange indemnise les biens assurés.
Cela concerne notamment les locaux, le mobilier, les équipements et le matériel informatique.
Ainsi, les associations disposant de biens matériels bénéficient d’une protection essentielle pour poursuivre leurs activités.
Une couverture complète
de la vie associative
La vie associative comporte de nombreuses responsabilités. Pour y faire face sereinement, le contrat Cohésion Arcange offre une protection complète, adaptée aux activités, aux locaux et aux biens de l’association.
La responsabilité civile associative couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de la vie associative (réunions, activités, sorties, événements), tout en protégeant l’association, personne morale, ses dirigeants, ses adhérents, ses bénévoles occasionnels et son éventuel personnel salarié.
La garantie s’étend également aux risques liés à l’occupation d’immeubles.
En cas de sinistre comme un incendie ou un dégât des eaux, l’assurance association Arcange indemnise les biens assurés. Cela concerne notamment les locaux, le mobilier, les équipements et le matériel informatique.
Ainsi, les associations disposant de biens matériels bénéficient d’une protection essentielle pour poursuivre leurs activités.
Une assurance unique
qui protège dirigeants et bénévoles
S’engager bénévolement implique des responsabilités importantes. Cohésion Arcange permet à chaque partie prenante d’agir en confiance, en étant protégé dans le cadre de ses missions associatives.
La vie associative comporte de nombreuses responsabilités. Pour y faire face sereinement, le contrat Cohésion Arcange offre une protection complète, adaptée aux activités, aux locaux et aux biens de l’association.
Le responsabilité civile associative couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de la vie associative (réunions, activités, sorties, événements), tout en protégeant l’association, personne morale, ses dirigeants, ses adhérents, ses bénévoles occasionnels et son éventuel personnel salarié. La garantie s’étend également aux risques liés à l’occupation d’immeubles.
En cas de sinistre comme un incendie ou un dégât des eaux, l’assurance association Arcange indemnise les biens assurés.
Cela concerne notamment les locaux, le mobilier, les équipements et le matériel informatique.
Ainsi, les associations disposant de biens matériels bénéficient d’une protection essentielle pour poursuivre leurs activités.
Une assurance unique
qui protège dirigeants et bénévoles
S’engager bénévolement implique des responsabilités importantes. Cohésion Arcange permet à chaque partie prenante d’agir en confiance, en étant protégé dans le cadre de ses missions associatives.
L’assurance des dirigeants d’association couvre les actes accomplis par les administrateurs dans l’exercice de leur mandat et protège leur patrimoine personnel en cas de mise en cause. Elle prend en charge les conséquences des fautes, erreurs, omissions, inexactitudes ou mauvaises interprétations de textes légaux ou réglementaires, dès lors qu’elles sont commises dans le cadre de leurs fonctions de dirigeant associatif.
La garantie Individuelle Accident assure la protection des membres du conseil d’administration et des bénévoles occasionnels, qu’ils soient adhérents ou non, en cas d’accident corporel survenu dans le cadre de leurs missions associatives. Elle prévoit une indemnisation en cas de décès ou d’invalidité permanente supérieure à 10 %, et a vocation à être étendue à l’ensemble des adhérents lors de leur participation aux activités.
L’assistance aux dirigeants prévoit des prestations d’assistance lors des déplacements effectués pour le compte de l’association, dès lors qu’ils se situent à plus de 50 km du domicile. En cas de maladie, d’accident ou de décès survenant pendant la mission, l’assureur Groupama organise et prend en charge les prestations nécessaires.
En cas de sinistre comme un incendie ou un dégât des eaux, l’assurance association Arcange indemnise les biens assurés.
Cela concerne notamment les locaux, le mobilier, les équipements et le matériel informatique.
Ainsi, les associations disposant de biens matériels bénéficient d’une protection essentielle pour poursuivre leurs activités.
Un cadre sécurisé
pour les sorties, séjours et voyages
Grâce au contrat Cohésion Arcange, Générations Mouvement propose aux associations des garanties spécifiques liés aux sorties et voyages. Les activités sont ainsi organisées dans un cadre sécurisé, conforme aux obligations réglementaires.
La vie associative comporte de nombreuses responsabilités. Pour y faire face sereinement, le contrat Cohésion Arcange offre une protection complète, adaptée aux activités, aux locaux et aux biens de l’association.
Le responsabilité civile associative couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de la vie associative (réunions, activités, sorties, événements), tout en protégeant l’association, personne morale, ses dirigeants, ses adhérents, ses bénévoles occasionnels et son éventuel personnel salarié. La garantie s’étend également aux risques liés à l’occupation d’immeubles.
En cas de sinistre comme un incendie ou un dégât des eaux, l’assurance association Arcange indemnise les biens assurés.
Cela concerne notamment les locaux, le mobilier, les équipements et le matériel informatique.
Ainsi, les associations disposant de biens matériels bénéficient d’une protection essentielle pour poursuivre leurs activités.
Un cadre sécurisé
pour les sorties, séjours et voyages
Grâce au contrat Cohésion Arcange, Générations Mouvement propose aux associations des garanties spécifiques liés aux sorties et voyages. Les activités sont ainsi organisées dans un cadre sécurisé, conforme aux obligations réglementaires.
Assistance Voyage de groupe
Cette garantie s’applique lors des voyages organisés par l’association et prévoit la prise en charge du rapatriement d’un adhérent en cas de maladie grave ou d’accident survenu pendant le déplacement.
Annulation Voyage
Cette garantie couvre le remboursement des frais d’annulation lorsque le voyage ne peut avoir lieu en raison d’une maladie, d’un accident, d’un décès ou de la perte des papiers d’identité.
Responsabilité civile organisateur de voyages
La garantie couvre les dommages causés à autrui par l’association organisatrice d’un voyage ou séjour, et permet à l’assuré(e) d’obtenir une indemnisation en cas de préjudice lié à l’organisation ou aux prestataires de l’association.
Garantie financière
Prévue par l’article R. 211-26 du Code du tourisme, elle couvre les adhérents et prestataires lors des voyages organisés, en assurant leur remboursement et le rapatriement si nécessaire.
Un accompagnement juridique
inclus dans l’assurance
Un litige peut survenir à tout moment. Le contrat prévoit un accompagnement juridique pour informer, assister et défendre l’association et ses responsables si nécessaire.
La vie associative comporte de nombreuses responsabilités. Pour y faire face sereinement, le contrat Cohésion Arcange offre une protection complète, adaptée aux activités, aux locaux et aux biens de l’association.
Le responsabilité civile associative couvre les dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers dans le cadre de la vie associative (réunions, activités, sorties, événements), tout en protégeant l’association, personne morale, ses dirigeants, ses adhérents, ses bénévoles occasionnels et son éventuel personnel salarié. La garantie s’étend également aux risques liés à l’occupation d’immeubles.
En cas de sinistre comme un incendie ou un dégât des eaux, l’assurance association Arcange indemnise les biens assurés.
Cela concerne notamment les locaux, le mobilier, les équipements et le matériel informatique.
Ainsi, les associations disposant de biens matériels bénéficient d’une protection essentielle pour poursuivre leurs activités.
Un accompagnement juridique
inclus dans l’assurance
Un litige peut survenir à tout moment. Le contrat prévoit un accompagnement juridique pour informer, assister et défendre l’association et ses responsables si nécessaire.
La garantie couvre la protection de l’association et de ses responsables en cas de litige avec un tiers. Elle comprend l’information et l’assistance juridique, ainsi que la défense des intérêts de l’assuré. L’assureur met en œuvre tous les moyens amiables ou judiciaires pour obtenir la solution la plus satisfaisante, et prend en charge les frais liés au règlement du litige, dans les limites prévues au contrat.
En cas de sinistre comme un incendie ou un dégât des eaux, l’assurance association Arcange indemnise les biens assurés.
Cela concerne notamment les locaux, le mobilier, les équipements et le matériel informatique.
Ainsi, les associations disposant de biens matériels bénéficient d’une protection essentielle pour poursuivre leurs activités.
Inclus dans l’adhésion
Un assurance complète
11 garanties adaptées
Les fédérations départementales souscrivent les garanties principales du contrat Cohésion Arcange pour les associations locales. De son côté, la Fédération nationale porte les garanties complémentaires liées au tourisme associatif et à la protection juridique pour l’ensemble du réseau.
Une attestation d’assurance est délivrée automatiquement et les garanties prennent effet dès l’adhésion, sans formalité.
Il est essentiel que les activités de l’association correspondent à celles prévues dans les statuts, lesquels doivent être actualisés en cas d’évolution.
Cohésion Arcange
comment fonctionne le contrat ?
